Quelle est la réglementation sur l'e-liquide

Quelle est la réglementation sur l'e-liquide

Inventée en 2003 par un ingénieur et ancien pharmacien chinois, la cigarette électronique est de plus en plus présente dans les rues. Les habitudes des consommateurs ont changé, les anciens fumeurs ont remplacé leur cigarette traditionnelle par une vapote qu'ils remplissent d'e-liquide. Au départ très peu contrôlés, la cigarette électronique a fait du chemin et est entrée dans les mœurs, forçant les autorités à poser un cadre autour de ce nouvel outil. Quelle est la réglementation sur le e-liquide ? Quelles sont les obligations qu'un fabricant doit respecter ? Faisons le point ensemble.

La cigarette électronique : un outil révolutionnaire

La cigarette électronique permet aux anciens fumeurs de conserver la gestuelle de la cigarette traditionnelle sans les substances nocives que les clopes classiques contiennent. Le principe est simple : il n'y a plus aucune combustion donc le vapoteur en a fini avec les goudrons et le monoxyde de carbone. La vapote ou e-cig est composée d'une batterie et d'un clearomiseur. Le clearomiseur se compose d'un réservoir, le plus souvent en verre pyrex, d'une résistance située en son cœur et d'un drip tip (embout où les lèvres se posent) par où le vapoteur va aspirer la vapeur. La batterie envoie la tension à la résistance qui va chauffer l'e-liquide contenue dans le réservoir. L'e-liquide se transforme alors en vapeur que le consommateur inhale par le drip tip.

L'e-liquide : consommable obligatoire pour la cigarette électronique

Pour vaporiser, la résistance doit être plongée dans un liquide. C'est là que l'e-liquide entre en scène. Ce fluide spécialement étudié pour la cigarette électronique est composé de plusieurs ingrédients : propylène glycol, glycérine végétale, arômes alimentaires, nicotine. Selon les marques, d'autres ingrédients peuvent être ajoutés comme de l'eau, de l'alcool, des colorants ou exhausteurs de goût.

Dans les débuts de la cigarette électronique, les e-liquides étaient commercialisés sous différentes contenances. On trouvait des flacons de 10ml ou de 30ml entre autre. Des centaines de saveurs d'e-liquides existent, allant des saveurs classiques comme les tabacs ou les menthes aux saveurs plus recherchées comme les fruits ou les mélanges fruités frais. On trouve même des e-liquides aux saveurs gourmandes ou à inspirées des boissons favorites des consommateurs. Le but est de permettre aux vapoteurs de varier les plaisirs et d'obtenir des saveurs agréables à vapoter.

L'utilité d'une réglementation

Le nombre de magasins de cigarettes électroniques n'a cessé de croître à partir de 2010. Les enseignes redoublaient d'inventivité pour vanter les qualités de leurs produits et se démarquer du lot. Les saveurs d'e-liquides se sont multipliées. Les vapoteurs qui ont connu les débuts de la cigarette électronique s'en souviennent, on trouvait des saveurs tabacs, de la menthe et quelques fruits, c'était tout. Au fur et à mesure, de nouvelles marques d'e-liquides ont fait leur apparition, tout comme un énorme nombre de saveurs. Cette évolution a soulevé la question de la réglementation de la cigarette électronique et plus spécifiquement des e-liquides. Parmi ces questions, on peut en citer quelques unes : quelles sont les composants autorisés dans les e-liquides ? Quelles sont les règles à respecter dans la vente des e-liquides ? Quelles sont les informations obligatoires à mentionner sur les flacons ?

La TPD (directive sur les produits du tabac) est une réglementation européenne qui a été transposée en droit français en 2016. La cigarette électronique est assimilée aux produits du tabac, selon le parlement européen. Cette directive s'est donc appliqué au monde de la cigarette électronique et elle a posé un cadre strict sur la cigarette électronique et les e-liquides en France.

La réglementation à l'étranger

L'ordonnance du 19 mai 2016 fait suite à la directive européenne sur les produits du tabac qui a été ratifiée par tous les états membres de l'Union Européenne. Toutes les règles citées précédemment sur les e-liquides sont donc valables dans tous les pays membres de l'UE. Cependant, les règles ne sont pas les mêmes dans le monde entier.

Citons par exemple les États-Unis, qui ont été secoués par une vague de décès liés à la cigarette électronique au dernier trimestre de l'année 2019. Les USA n'opéraient qu'un contrôle répressif sur la cigarette électronique et les e-liquides, laissant de côté le côté préventif. Le marché noir des e-liquides a alors explosé et avec lui, des fabricants peu scrupuleux ajoutant des molécules douteuses dans les e-liquides. Depuis, il a été démontré que ces fameuses molécules pouvaient avoir de graves conséquences si elles étaient chauffées comme dans le cas de la cigarette électronique. Elles ont été la cause des milliers de morts aux USA. En France, les règles sont strictes et la fabrication des e-liquides est encadrée et contrôlée, rendant impossible ce genre de déviance.

La vente interdite aux mineurs

Tous les produits de vapotage sont soumis à la même interdiction de vente aux mineurs que les cigarettes traditionnelles. Un mineur ne peut pas se rendre en magasin pour acheter une cigarette électronique, une résistance ou quoique ce soit d'autre en rapport avec le vapotage. Les e-liquides, qu'ils contiennent ou non de la nicotine, ne peuvent être achetés par une personne ayant moins de 18 ans révolus. Les vendeurs en magasin spécialisé n'hésitent pas à demander une pièce d'identité en cas de doute sur l'âge de l'acheteur.

La réglementation sur les flacons contenant l'e-liquide

La loi est claire, les flacons d'e-liquide contenant de la nicotine ne doivent pas dépasser les 10ml de contenance. À partir de mai 2017, il en était fini des grands flacons d'e-liquide contenant de la nicotine. La loi ne s'arrête pas là, elle impose également aux fabricants de doter les flacons d'une sécurité enfant pour que l'ouverture ne puisse pas être effectuée par de petites mains. Les flacons doivent aussi comporter un triangle en relief pour avertir les malvoyants de la présence de nicotine. Un sigle DANGER doit aussi apparaître sur les flacons ou sur leur étiquette pour prévenir les utilisateurs du risque d'irritation en cas de contact cutané.

En respect de cette réglementation, Neovapo propose ses délicieux e-liquides français en lots de 3 flacons de 10ml chacun. Chaque flacon est équipé d'un bouchon sécurisé qu'il faut pousser et tourner en même temps pour pouvoir l'ouvrir. Le triangle en relief est présent sur toutes les étiquettes d'e-liquide contenant de la nicotine pour que les personnes malvoyantes puissent être prévenus de la présence de nicotine dans la fiole.

Des règles à respecter dans le packaging

Selon les marques, les flacons peuvent avoir une étiquette déroulante qui contient toutes les informations obligatoires ou un boîte en carton avec éventuellement une notice. Quel que soit le packaging choisi par la marque, certaines informations doivent obligatoirement figurer sur l'emballage. La teneur en nicotine doit être clairement indiquée, comme la composition exacte du e-liquide. Un grand nombre de recommandations sanitaires doivent obligatoirement être inscrites également. Il est également recommandé que la marque soit clairement inscrite sur l'emballage et les fabricants doivent veiller à ne pas faire figurer une image pouvant inciter les plus jeunes à acheter du e-liquide (des bonbons ou des gâteaux, par exemple). Le numéro de lot et la DDM (date de durabilité minimale) doivent également être spécifiées.

Neovapo a fait le choix d'opter pour l'étiquette déroulante. Sur la face visible, un coup d’œil suffit pour voir la marque, la dose de nicotine écrite clairement et le nom de la saveur. La composition est également explicite ainsi que les pictogrammes de la nicotine et du danger en cas de contact cutané. Le numéro de lot et la DDM sont également visibles. Pour avoir des informations plus précises, il suffit de décoller l'étiquette qui se dédouble. Ainsi, toutes les informations sont présentes sans que la marque n'ait recours à un emballage supplémentaire.

Les règles sur la composition du e-liquide

L'e-liquide répond à des règles strictes en matière de conditionnement et de packaging mais pas seulement. L'ordonnance du 19 mai 2016 transposant la TPD est aussi claire sur les composants interdits dans la fabrication des e-liquides. Ainsi, un e-liquide ne doit pas contenir d'additif créant l'impression que le produit peut être bénéfique pour la santé. Aucun e-liquide ne doit non plus contenir d'additif ou stimulant associés à l'énergie ou la vitalité. Les additifs donnant des propriétés colorantes à la vapeur sont également proscrits, tout comme ceux facilitant l'inhalation ou l'absorption de la nicotine. Enfin, la loi précise aussi que les additifs ayant des propriétés cancérogènes, mutagènes ou toxiques à la reproduction humaine sans combustion sans interdits dans la fabrication des e-liquides.

Du côté de la nicotine, la loi précise que le dosage maximum autorisé dans les e-liquides est de 20mg/ml. Selon les marques, les dosages de nicotine proposés peuvent varier. Neovapo propose 6 dosages de nicotine allant de 0mg à 18mg en passant par 2mg, 4mg, 8mg et 11mg.

Quelle composition d'e-liquide choisir ?

Dans le choix du e-liquide, il est normal de se retrouver perdu. Il est important de savoir qu'il n'y a besoin que de 4 ingrédients pour fabriquer du e-liquide. La base de propylène glycol et glycérine végétale va permettre de former la vapeur et les arômes alimentaires permettent de reproduire les saveurs recherchées. Le dernier ingrédient est facultatif, il s'agit de la nicotine. C'est elle qui va créer le hit, cette sensation de raclement en gorge au moment du passage de la vapeur de la bouche aux poumons. Certains fabricants ajoutent de l'eau ou de l'alcool pour fluidifier le mélange. Neovapo a fait le choix de rester sur la base des 4 ingrédients utiles pour vous proposer les e-liquides les plus purs possibles. La base est composée de 80% de propylène glycol et 20 % de glycérine végétale, ce qui la rend assez fluide pour ne pas avoir l'utilité d'ajouter de l'eau ou de l'alcool.

Un e-liquide à la composition claire et sans additifs permet aux consommateurs d'obtenir une vape plus sereine. Privilégiez les marques qui restent sur une recette d'e-liquide simple et sans ingrédients superflus pour vous assurer un e-liquide de meilleure qualité.

Faire son e-liquide soi-même : la solution ?

Le DIY (do it yourself) consiste à faire soi-même son e-liquide. Ainsi, vous maîtrisez la composition de votre e-liquide et vous gérez votre dose de nicotine au mg près. Pour pouvoir fabriquer votre propre mélange, vous aurez besoin d'une base composée de propylène glycol et glycérine végétale. Neovapo vous donne le choix entre la base 70/30 et la base 50/50. Ensuite, il faudra vous munir d'un ou plusieurs arômes à mélanger dans votre base et de boosters de nicotine si vous souhaitez en ajouter. Privilégiez toujours les marques françaises qui sont plus transparentes sur la composition de leurs arômes. Neovapo vous propose des arômes DIY uniquement composés de propylène glycol et d'arômes alimentaires. La méthode est simple, rapide, sans calcul et sans temps de repos. Ainsi, vous obtenez un mélange savoureux, consommable immédiatement et fabriqué avec des ingrédients dont vous connaissez la provenance et la composition.

Les normes facultatives

Deux normes existent actuellement en France pour rassurer les clients utilisateurs d'e-liquides sur la qualité de ce qu'ils vapotent. Le recours à cette certification reste bien sûr optionnelle, cependant, certains fabricants ont jugé utile de rassurer leurs clients grâce à cet outil.

La première norme est la norme ISO8317. Elle s'applique sur les flacons d'e-liquide et impose aux fabricants de doter leurs contenants d'un bouchon que l'on doit pousser et tourner en même temps pour l'ouvrir, à l'image de certaines bouteilles de médicaments. Cette ouverture constitue une sécurité enfant obligatoire selon la directive européenne.

La seconde norme est celle qui porte le nom d'ISO9001. Elle porte sur le processus de fabrication des e-liquides. Plusieurs critères concernant les ressources humaines, la production du e-liquide, la préservation de l'environnement entre autres permettent d'obtenir cette certification.

Ces normes n'ont aucun caractère obligatoire et seuls quelques fabricants d'e-liquide ont fait le choix de se les procurer. La première, concernant les sécurités enfant sur les flacons, est respectée par tous les fabricants puisque cette obligation fait parti des dispositions prévues dans la loi. Concernant la seconde norme, n'hésitez pas à choisir un fabricant d'e-liquide français qui est totalement transparent avec vous sur les méthodes de fabrication d'e-liquide. Ainsi, même s'il n'a pas demandé à obtenir la certification ISO9001, vous serez sûr d'avoir à faire à une marque sérieuse.

Comment choisir sa marque d'e-liquide ?

Les marques d'e-liquide sont nombreuses et il est parfois difficile de faire son choix entre elles. Pour choisir votre marque d'e-liquide, penchez vous de plus près sur les étiquettes pour connaître les ingrédients qu'il contient. Privilégiez les marques étant totalement transparentes sur leurs processus de fabrication. Pour que votre expérience vape soit la plus sereine possible, préférez les e-liquides contenant uniquement les ingrédients essentiels, à savoir : propylène glycol, glycérine végétale, arômes alimentaires et nicotine. N'hésitez pas à lire la composition de votre e-liquide sur le flacon et faites le point. On ne le répétera jamais assez, la réglementation française est très stricte. En choisissant de vapoter un e-liquide français, vous aurez la certitude de savoir ce qu'il contient et qu'il aura subi des contrôles stricts avant d'être proposé à la vente.

Voici un autre conseil qui peut vous être utile : oubliez l'idée que la qualité coûte plus cher. Neovapo vous propose des e-liquides 100% français, à la composition exemplaire à des tarifs très intéressants. Faites vous votre propre opinion en vous rendant en magasin ou en visitant le site Internet de la marque.

Pour les saveurs, laissez parler votre imagination et surtout, faites vous plaisir ! Les saveurs d'e-liquides existent par centaines, autant de chances de trouver celle qui vous comblera de bonheur.

La réglementation du e-liquide : une sécurité pour le consommateur

La mise en place du cadre strict sur les e-liquides constitue une véritable sécurité pour les vapoteurs. Tout est fait pour que vous soyez pleinement conscients de la composition de votre e-liquide. Votre expérience de vape n'en sera que meilleure. La loi détaille toutes les exigences auxquelles un e-liquide doit répondre. Voici les choses à retenir :

  • l'e-liquide ne peut contenir plus de 20 mg/ml de nicotine
  • l'e-liquide contenant de la nicotine doit être conditionné en flacon de 10ml de contenance maximum
  • le flacon doit être équipé d'une sécurité enfant (bouchon qu'on pousse et tourne en même temps pour ouvrir)
  • la présence d'un numéro de lot et de la DDM sont obligatoires
  • la vente d'e-liquide est interdite aux mineurs
  • la composition intégrale du e-liquide ainsi que les recommandations sanitaires doivent être spécifiées sur le flacon

En choisissant de faire confiance à un fabricant d'e-liquide français, vous aurez la certitude que toutes les obligations légales seront respectées. Vous pourrez vapoter sereinement !

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Publié le 21/04/2021 et modifié le 18/05/2024 dans Histoire du liquide pour cigarette électronique par l'auteur Neovapo.

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