Qu'est-ce que la TPD ? Cigarette électronique

Définition de la TPD

La TPD est l’acronyme pour Tobacco Products Directive, c’est-à-dire la directive sur les produits du tabac (et du vapotage).

Il s’agit de mesures sanitaires et de sécurité qui encadrent la fabrication, la production et la vente de cigarettes électroniques, d’e-liquides et d’autres produits du vapotage.

La TPD est un acte législatif mis en place par le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne. Elle définit la réglementation sur la vapoteuse pour les pays membres de l’Union européenne qui l’ont signée.

La directive sur les produits du tabac et de la vape existe depuis 2014. Elle est entrée en vigueur en 2016 en France, soit 13 ans après l’apparition de la première ecigarette (en 2003 en Chine).

À quoi sert la directive sur les produits du tabac ?

Le but de la TPD est de réglementer le marché de la vape ainsi que la production des produits de l’e-cigarette. Le vapotage étant un phénomène assez nouveau en 2010 en Europe, il s’est déployé en quelques années.

Et quand une pratique se développe, les gouvernements et les institutions législatives s’en emparent et l’encadrent. L’objectif est de protéger les vapoteurs et assurer la qualité premium des cigarettes electroniques et des e-liquides.

L’inhalation d’une vapeur saine, la vaporisation d’un eliquide inoffensif ou encore pouvoir vapoter sans danger font partie de ses priorités. De nombreuses règles de la TPD sont inscrites dans le Code de la Santé publique français.

Le contenu de la TPD sur la cigarette électronique en Europe

La TPD légifère surtout les produits du vapotage. Ce sont les liquides pour cigarette électronique, en particulier ceux qui contiennent de la nicotine.

Mais cela concerne aussi les cartouches que l’on insère dans les mods pods, les réservoirs pyrex des clearomiseurs ainsi que tous les appareils qui disposent d’un embout buccal (drip tip) pour l’aspiration de la vapeur contenant de la nicotine.

Découvrez quelles sont les règles de la TPD sur la vape et les e-liquides.

L’encadrement de la nicotine dans les e-liquides

L’une des premières normes sur la cigarette électronique concerne les eliquides. La TPD stipule que le dosage de nicotine ne doit pas dépasser 20 mg/ml pour un flacon de 10 ml.

D’ailleurs, il est interdit dans la loi européenne et française de vendre une fiole de liquide pour ecigarette avec nicotine d’une contenance supérieure à 10 ml. Si c’est un liquide sans nicotine, il n’y a pas de problème. Autrement, la bouteille de juice ne doit pas franchir les 10 ml.

Les cartouches jetables utilisées dans un pod ne doivent pas non plus dépasser une contenance de 2 ml si elles contiennent de la nicotine.

Les mesures sur le conditionnement des produits de la vape

Le conditionnement et le flaconnage des e-liquides doivent aussi respecter des règles strictes émises par la Tobacco Products Directive. Ces mesures obligent les fabricants à :

• déclarer tous les ingrédients qui composent le liquide pour e-cig ;
• inscrire le taux de nicotine que contient le liquide ;
• renseigner le ratio de propylène glycol (PG) et de glycérine végétale (VG) ;
• un numéro de lot ;
• des recommandations de sécurité (comme le fait que le flacon doit être tenu hors de portée des enfants) ;
• un avertissement sanitaire pour prévenir le vapoteur du risque d’addiction que peut provoquer la consommation de nicotine.

Tous les liquides pour cigarette électronique que vous achetez doivent également s’accompagner d’une notice d’utilisation. Celle-ci vous explique :

• les consignes d’utilisation et les règles de stockage ;
• les contre-indications ;
• les avertissements pour les personnes à risque :
• les effets indésirables possibles ;
• l’impact de la nicotine et son effet de dépendance ;
• les coordonnées du fabricant du e-liquide ou de l’importateur.

Tous les flacons de liquides pour cigarette électronique doivent disposer d’une sécurité enfant. Nous vous recommandons tout de même de conserver votre matériel vaping hors de portée des plus jeunes.

Plusieurs modèles d’ecigarette disposent désormais d’un système de verrouillage, comme sur les smartphones. Cela évite les accidents.

La TPD contrôle la qualité des liquides pour ecigarette

La directive européenne oblige chaque pays à contrôler la qualité des produits du vapotage. En France, c’est l’ANSES (l’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) qui vérifie le degré de nocivité des e-liquides.

Tout fabricant doit soumettre un dossier de notification 6 mois avant la mise en vente du liquide de vape. Ce dossier doit renseigner la composition du flacon, ses données toxicologiques ainsi que son processus de fabrication.

La TPD interdit la publicité et la promotion de la vapoteuse

La réglementation sur la cigarette électronique interdit en effet de promouvoir la vape. La publicité est donc strictement prohibée en Europe. C’est pourquoi vous ne voyez pas de pubs sur l’ecigarette et sur ses bénéfices.

L’article L3513-4 du Code de la santé publique (France) interdit également la promotion du vaping. Cela comprend toute propagande, directe ou indirecte.

• Publicité directe : les affichages publics, les produits en vitrines de magasins, les pubs dans les magasines ou dans les médias.
• Publicité indirecte : propagande sur les réseaux, les jeux-concours, les offres commerciales...

Néanmoins, cette règle sur la promotion de l’e-clope ne concerne pas tout le monde.

Les pros du vapotage comme les fabricants et les vendeurs de vaporisateurs et d’e-liquides peuvent faire la publicité de leurs produits. Mais cela ne s’applique qu’à la communication en ligne. De plus, la publicité ne doit viser que les vapoteurs.

Les lois sur le vapotage en France

La France suit les règles de la TPD. Néanmoins, elle ajoute certains points comme l’interdiction de vapoter dans les lieux publics clos, comme les établissements scolaires et les transports en commun.

La cigarette électronique est également interdite aux moins de 18 ans. Seules les personnes majeures peuvent acheter et utiliser une vapoteuse. La TPD possède également cette règle.

De même, il n’est pas autorisé de vaper autour des établissements qui accueillent du public mineur. C’est le cas des CFA, des collèges et des lycées. L’idée est de protéger les jeunes de l’influence de la cigarette électronique.

Si la vape est mieux que le tabac, un mauvais usage de celle-ci pourrait avoir des conséquences. Si un jeune non-fumeur commence la vape, et s’il choisit des e-liquides avec nicotine, il peut devenir accro à la cigarette électronique.

Il développe dans ce cas une dépendance à la nicotine qui peut le pousser à la consommation de cigarettes.

Au contraire, le vapotage est conseillé pour les fumeurs qui veulent arrêter de fumer. Le vaporisateur vous aide à stopper la cigarette et à ne plus être dépendant au tabac.

La réglementation sur les e-liquides français

La réglementation française sur l’e-cigarette prohibe également l’ajout de certains additifs dans les flacons d’eliquide. Cela concerne :

• les additifs qui donnent l’impression au produit d’avoir un effet positif sur la santé ;
• les additifs stimulants qui augmentent la vitalité ;
• les additifs qui ajoutent de la couleur au eliquide ;
• les additifs qui facilitent l’absorption de la nicotine ;
• les additifs qui sont cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction humaine.

À savoir que tous les liquides de vap fabriqués en France, comme les eliquides Neovapo, sont soumis au contrôle de l’ANSES. Leur toxicité est évaluée avant leur mise en vente sur le marché.

C’est pourquoi nous vous conseillons de toujours acheter des produits de vapotage fabriqués en France. En achetant français, vous êtes certain de la qualité des produits et de leur innocuité.

Pourquoi créer des lois sur le vapotage ?

Le but est de vous protéger de tous les risques inutiles pour votre santé. Contrairement à la cigarette combustible, le clope électronique est meilleure.

Le simple fait que son e-liquide ne contienne pas de goudron ou de monoxyde de carbone préserve votre santé. De même, la vape ne fonctionne pas avec la combustion du tabac. De fait, les dangers du tabagisme sont clairement écartés.

La vapeur d’une cigarette électronique est même 95 % moins dangereuse que la vapeur d’une cigarette normale. C’est une étude de la santé publique anglaise qui le rapporte dans un grand rapport sur les effets de la vape.

D’ailleurs,de nombreux pneumologues et tabacologues, ainsi que des études scientifiques de plus en plus récentes, affirment que le vapotage est moins nocif que le tabagisme. C’est pourquoi l’e-clope est une aide au sevrage tabagique efficace.

Au Royaume-Uni, par exemple, la vaporette est considérée comme un substitut nicotinique comme ceux vendus en pharmacie et peut être prescrite par le médecin.

Mais comme tout produit nouveau sur le marché, il faut l’encadrer pour préserver ses bienfaits. Autrement, c’est la porte ouverte aux appareils médiocres et aux produits de mauvaise qualité.

Lorsque vous achetez une cigarette électronique validée par des experts de la vape (les boutiques de cigarettes électroniques par exemple) et des e liquides made in France, vous êtes sûr d’aspirer une vapeur d’excellente qualité. Et c’est très important.

Les conséquences de la TPD

La directive sur les produits du tabac n’a pas de conséquence négative pour l’univers vaping. Ses règles respectent une certaine logique. L’objectif est de vous proposer des produits d’une qualité irréprochable.

Et c’est quand même mieux quand on veut démarrer la vape. Tous les pays européens ont comme base légale la directive européenne de la TPD et ajustent leur législation en fonction de leur propre vision de la vape.

Ainsi le Royaume-Uni est plus « ouvert » en ce qui concerne l’utilisation de la vapoteuse. Il a tendance à le considérer comme une solution pour lutter contre les dangers du tabagisme.

Au contraire, certains pays comme la Finlande interdisent la vente de produits aromatisés et seules les bases contenant de la nicotine sont autorisées.

Tous les pays ne sont pas d’accord sur le vapotage

Si la cigarette électronique commence à faire ses preuves auprès du secteur médical, tout le monde ne la voit pas toujours d’un bon œil. Bien sûr, la logique nous rappelle qu’il est toujours mieux d’inhaler de l’air que la vapeur d’une e-cigarette.

Mais dans la perspective de la lutte anti-tabac, la vaporette est une solution efficace. En France, 1,6 million de personnes ont réussi à arrêter la cigarette grâce à l’e-cigarette d’après France vapotage. Les fumeurs ne fument pas entre 4 et 5 milliards par an de clopes grâce à la vapote.

L’utilité de la vape ne peut plus être ignorée. Son efficacité dans l’arrêt du tabac est réelle. Si les études scientifiques restent timides, elles sont de plus en plus nombreuses.

Cependant, tous les pays européens n’accueillent pas la cigarette électronique et la TPD de la même façon.

Comme évoqué plus haut, la France, le Royaume-Uni ou encore l’Allemagne restent assez ouverts sur l’utilisation de la vapote dans l’espace public.

D’autres pays comme la Norvège et la Finlande sont plus réticents et préfèrent ne pas considérer la vaporette comme un moyen efficace pour lutter contre le tabagisme.

La directive européenne sur les produits pour cigarette électronique

Pour conclure, voici ce que vous devez retenir de la TPD :

• elle encadre la fabrication, la production et la vente des e-liquides ;
• elle garantit la haute qualité de vos produits de vape ;
• elle lutte contre les dangers des cigarettes électroniques de mauvaise qualité ;
• elle assure qu’aucune substance toxique ne compose vos juices de vape ;
• elle protège les mineurs et les personnes non fumeuses ;
• elle protège les vapoteurs et les fumeurs qui veulent passer à l’ecig.

En bref, faites confiance aux professionnels du vapotage en France et en Europe. Chez Neovapo, nous sélectionnons les meilleures marques de cigarette électronique. Nous fabriquons nos propres eliquides à Poitiers et tous respectent les normes de la TPD.

Autrement dit, quand vous achetez français, vous êtes sûr et certain que votre pause vapeur sera excellente.

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Publié le 15/04/2022 et modifié le 23/04/2024 dans Histoire de la cigarette electronique par l'auteur Neovapo.