TPD 2023 : les nouvelles mesures sur l’ecigarette

TPD : la réglementation sur la cigarette électronique et les eliquides

La Tobacco Products Directive (TPD) est une réglementation européenne concernant les produits de vapotage, incluant les cigarettes électroniques et les eliquides. Cette directive vise à encadrer la production, la vente et la consommation de produits de vape.

La TPD s'applique uniquement aux pays membres de l’Union européenne. Elle inclut certaines règles de base telles que :

• l’interdiction de vapoter pour les mineurs ;
• la vente d’eliquide contenant de la nicotine dans des flacons de moins de 10 ml de contenance ;

La TPD établit un cadre législatif que les pays membres de l’UE doivent suivre pour réguler l’utilisation de l’ecigarette. Elle est en vigueur depuis 2014 et a été appliquée en France en 2016. Chaque pays a la possibilité d'adapter les directives selon ses propres choix.

En 2023, la TPD est en cours d'évolution. De nouvelles règles sont envisagées pour s'adapter aux évolutions des cigarettes électroniques.

Voici les nouvelles mesures de la TPD 2023, dont la date d’entrée en vigueur reste à préciser, bien qu'une mise en application soit envisagée pour le deuxième trimestre 2023.

TPD 2023, les nouvelles mesures à prévoir sur la vape

La TPD devait initialement être révisée en 2021. Finalement, c’est en 2023 que la Commission européenne prévoit de se pencher sur les produits du vaping. Aucune date précise pour la mise en œuvre des nouvelles mesures n'a été annoncée.

Cette révision de la TPD 2023 vise à ajuster la réglementation en fonction des objectifs de santé publique liés au tabagisme. En février 2023, la Commission a lancé une consultation publique sur le plan actuel de lutte contre le tabagisme dans le but de l'améliorer. La TPD aborde également les produits du tabac.

La Commission a pour objectif de réduire la consommation de tabac en Europe d’au moins 5 % d’ici 2040. Le paysage de l’e-cigarette a évolué depuis 2014, année de création de la TPD. Une mise à jour semble donc nécessaire, surtout avec de nouvelles données et études scientifiques sur le tabac, ainsi que sur la vapote et les liquides pour cigarette électronique.

Ci-dessous, les mesures possibles qui pourraient être intégrées dans la nouvelle version de la TPD 2023. La France pourra ensuite choisir de les adopter ou non, bien qu'elle suive généralement les grandes lignes de cette directive.

Toutes les sources sont disponibles sur le site de la Commission européenne (health.ec.europa.eu).

Une hausse du paquet de cigarettes

Les fumeurs et fumeuses pourraient faire face à une augmentation du prix du paquet de tabac. L’objectif est de réduire la consommation de cigarettes classiques. Plusieurs alternatives à la cigarette sont proposées, y compris le kit AIO de cigarette électronique.

En France, le prix du paquet de cigarettes devrait augmenter en 2026, comme l'a déclaré le ministre de la Santé, Aurélien Rousseau, le 28 novembre 2023. Cette hausse pourrait atteindre 12, voire 13 euros en 2026.

Selon le ministre, qui cite l’Organisation mondiale de la santé (OMS), l'augmentation des prix des paquets de cigarettes serait considérée comme une mesure de santé publique, incitant les fumeurs à réduire leur consommation.

Des eliquides à la nicotine plus taxés

Une autre mesure qui pourrait figurer dans la révision de la TPD 2023 est la taxation des liquides pour cigarette électronique contenant de la nicotine. Les liquides avec un taux de nicotine élevé pourraient être taxés à 40 % au lieu de 20 % pour les eliquides moins dosés. Les boosters de nicotine, utilisés pour l’eliquide DIY, seraient également concernés.

La nicotine est un élément présent dans le e-liquide. Le vapoteur ou la vapoteuse choisit un dosage de nicotine à vapoter pendant ses pauses. Inhaler une vapeur contenant de la nicotine peut contribuer à gérer les effets du manque de tabac.

Le manque de nicotine peut augmenter le risque de retour au tabagisme. C'est pourquoi vapoter avec un dosage approprié est important pour éviter les signes de dépendance physique.

Avec la vaporette, il est possible de choisir la quantité de nicotine de votre fiole d’eliquide.

Les arômes dans le viseur des associations de lutte anti-tabac

Une réflexion est en cours concernant les arômes de cigarette électronique. Ces arômes ajoutent du goût à l’aérosol inhalé et peuvent influencer l'expérience de vapotage. Les saveurs sont souvent considérées sous deux angles :

1. elles peuvent faciliter la transition du tabac vers l’ecigarette ;
2. elles peuvent dissimuler le goût du tabac.

Plusieurs associations anti-tabac critiquent les arômes de vapoteuses, arguant qu'ils pourraient contribuer à une augmentation du nombre de fumeurs parmi les jeunes. Ces derniers pourraient commencer par la vape avant de tomber dans le tabagisme en raison de l'addiction à la nicotine.

Les puffs sont particulièrement au centre de ces débats qui visent à envisager leur interdiction. La cigarette électronique jetable, peu coûteuse, est déjà l'objet de nombreuses discussions en France. En novembre 2023, l’Assemblée nationale a voté une loi visant à interdire les puffs jetables.

Cette interdiction des arômes est déjà en vigueur dans certains pays. Par exemple, le Danemark n'autorise pas le vapotage d’eliquides aromatisés. Les e-fumeurs peuvent uniquement vapoter des saveurs de menthol et de tabac.

La cigarette électronique, un outil pour arrêter de fumer

La cigarette électronique est souvent considérée comme un outil de sevrage tabagique. En tant que substitut nicotinique, elle remplace la cigarette combustible. Pour cela, elle permet d'inhaler de la nicotine qui peut gérer les effets du manque de tabac.

Tout vapoteur débutant devrait bien choisir son flacon d’eliquide et son taux de nicotine pour éviter les symptômes de manque. Le choix du starter-pack est également important. Le kit complet comprend :

• d’un mod box, stick ou pod avec une batterie interne ou des accus 18650 ;
• d’un clearomiseur avec un drip tip, un réservoir en pyrex, etc. ;
• une résistance de rechange pour commencer la vape ;
• des accessoires de vape, comme un chargeur et du matériel de rechange.

La vapeur d’ecig est généralement considérée comme moins nocive que la fumée de cigarette. Celle-ci contient des substances chimiques nocives générées par la combustion du tabac (monoxyde de carbone, goudron…). L’eliquide est composé d'une base PG/VG (propylène glycol et glycérine végétale), d'arômes et de nicotine. Ces ingrédients sont souvent jugés moins toxiques.

Avec un sevrage tabagique, suivi d’un sevrage nicotinique, le vapoteur peut choisir d'arrêter la cigarette traditionnelle. Progressivement, il réduit sa consommation de tabac jusqu’à l’arrêter complètement. Ensuite, il peut se sevrer de sa dépendance à la nicotine grâce à l’usage de la cigarette électronique.

Quel avenir pour la vape en Europe ?

Avec cette révision de la TPD et les dernières innovations en matière de vapotage, il est possible d'envisager différents scénarios concernant le tabagisme et la cigarette électronique. Les experts continuent de débattre sur l’efficacité et la pertinence de l’e-cig pour arrêter de fumer.

Plusieurs pneumologues, cardiologues et tabacologues estiment que la cigarette électronique pourrait être une méthode pour arrêter de fumer. Elle pourrait même être considérée comme une option pour aider les fumeurs à cesser la cigarette.

Cependant, les débats actuels portent surtout sur les préoccupations concernant les effets à long terme de la cigarette électronique et son impact sur les jeunes.

Le vapotage et les jeunes

Pour les jeunes, il est important de rappeler que le vapotage est interdit aux mineurs. Le vaping s'adresse principalement aux fumeurs. Les non-fumeurs ne devraient pas vapoter, même par effet de mode. Les poumons d’une personne non-fumeuse se porteront mieux sans vapotage.

Plusieurs pays, dont la France, envisagent des mesures plus strictes pour limiter l'influence du vapotage sur les jeunes. La France a lancé un projet de loi pour interdire la puff jetable, qui serait considérée comme l'une des causes possibles de l'augmentation du tabagisme chez les jeunes.

La Belgique et l’Allemagne ont également pris des mesures pour restreindre la vente de cigarettes électroniques jetables et aromatisées.

L’ecigarette et la santé des vapoteurs

Concernant les inquiétudes sur les effets de l’ecig à long terme, il est établi qu'ils sont généralement moindres par rapport au tabagisme. Le site de la Commission européenne souligne que le tabac :

• est responsable de près de 700.000 décès chaque année en Europe ;
• provoque la mort prématurée d'environ 50 % des fumeurs (en moyenne 14 ans plus tôt).

Sans oublier les impacts environnementaux. La toxicité de la vape est considérée comme inférieure à celle du tabac. Il semble que lutter contre le tabagisme deviendra un sujet de plus en plus pertinent dans les années à venir, tant en matière de santé publique que d’écologie.

Il est vrai qu'il reste des lacunes dans la compréhension des effets du vapotage dans 10 ou 20 ans, étant donné que c'est une invention relativement récente. Toutefois, il est de plus en plus reconnu qu'elle présente une dangerosité inférieure à celle de la cigarette classique. Elle pourrait donc constituer une alternative.

Enfin, avec les innovations et les avancées technologiques, il ne serait pas surprenant que les cigarettes électroniques soient de plus en plus ajustées aux attentes de l'ensemble des utilisateurs et des institutions sanitaires et environnementales.

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Publié le 12/12/2023 et modifié le 10/11/2025 dans Qu'est ce que la cigarette électronique par l'auteur Neovapo.