Douane cigarette électronique : quelles conditions ?

Douane et cigarette électronique : les règles à connaître

La douane est une administration publique. Elle s’occupe de contrôler les flux de marchandises et de personnes qui entrent dans un pays. Ses agents se trouvent souvent au niveau des frontières ou dans les aéroports et peuvent contrôler vos bagages.

L’importation et le transport de la cigarette electronique, comme les produits du tabac, doivent répondre à des normes douanières qui varient selon les pays et la législation en place. Certains États interdisent l’importation des cigarettes électroniques et des produits de vapotage. La douane peut, dans ce cas, confisquer le matériel vaping.

Connaître les règles relatives à la douane vous permettra de voyager avec votre ecigarette en toute tranquillité. Cela réduit le risque de voir votre kit complet et vos eliquides confisqués, ce qui pourrait poser problème si vous êtes en plein sevrage tabagique.

La vaporette permet aux fumeurs et fumeuses de remplacer la cigarette classique pour arrêter de fumer. Le vapoteur, ou la vapoteuse, inhale un aérosol contenant de la nicotine afin de réduire l’envie de fumer et les symptômes d’addiction au tabac.

Vape : les conditions de la douane en France

En France, la loi autorise le transport et l’importation de kits AIO de cigarette électronique. Vous pouvez donc voyager à travers l’Hexagone avec votre vaporisateur personnel et vos liquides pour cigarette électronique. La douane ne confisquera pas votre matériel quand vous franchirez la frontière française.

En revanche, surtout si vous voyagez en avion avec la clope électronique, vous devez respecter certaines règles :

• vous devez transporter la vapote dans votre bagage à main ;
• la batterie interne ou les accus 18650 ne doivent pas se trouver dans les bagages en soute ;
• les e-liquides dans les valises cabine ne doivent pas excéder 1 litre (tous liquides confondus) et se trouver dans un flacon transparent avec une contenance max de 100 ml.

Le transport en train ou en voiture n’est pas limité par de telles règles. En fonction du pays où vous vous rendez, vous serez restreint en termes de transport d’eliquides, de batteries, mods et autres accessoires et appareils de vape.

En France, la loi interdit le vapotage dans les lieux publics fermés et aux abords des établissements accueillant des mineurs. Des zones fumeurs peuvent être aménagées dans certains aéroports afin que vous puissiez vapoter si vous n’avez pas accès à l’extérieur.

Les conditions de douane en Europe concernant les produits du vapotage

Vous avez le droit de ramener une ecigarette achetée en Europe en France, seulement si vous l’avez achetée pour votre consommation personnelle. Vous n’aurez pas besoin de remplir une déclaration à la douane ni payer de droits ou de taxes (source : le Centre européen des consommateurs France).

Il faut savoir qu’en Europe, et plus particulièrement dans les pays membres de l’Union européenne :

• la vente de clopes électroniques et de juices de vape est interdite aux personnes mineures ;
• la publicité des produits du vapotage est interdite ;
• les flacons d’eliquides contenant de la nicotine sont limités à une contenance de 10 ml et les réservoirs pyrex à 2 ml ;
• le taux de nicotine max autorisé est de 20 mg/ml.

La vente de cigarettes électroniques en ligne est possible selon les pays, notamment quand la boutique se trouve à l’étranger. Cependant, certains États peuvent proposer une réglementation différente. Par exemple, la Belgique interdit la vente en ligne et l’importation des ecigarettes via les boutiques web étrangères.

Pour rappel, un e-liquide contient une certaine quantité de nicotine, mais aussi du propylène glycol, de la glycérine végétale et des arômes.

Conseils pour acheter une ecigarette en UE

Avant d’acheter une vaporette, prenez le temps de vérifier si le vendeur fait partie d’un pays membre de l’UE. En effet, l’Union européenne réglemente la production, la vente et la consommation des produits du vapotage via la TPD (Tobacco Products Directives) qui est la réglementation européenne officielle sur la vape.

La TPD impose des normes sanitaires et de sécurité sur le matériel vaping et le liquide pour cigarette électronique. Ainsi, acheter des produits vap’ dans les pays membres de l’UE vous garantit plus de sécurité lors de l’inhalation de la vapeur.

Les produits qui ne respectent pas les réglementations nationales et internationales en vigueur peuvent se retrouver bloqués par les services de douanes et détruits.

Vérifier la réglementation des pays

La TPD donne un texte de base à tous les pays membres de l’UE, mais chaque État peut modifier ou ajouter des lois selon son désir. Ainsi, certains pays membres de l’Union européenne sont beaucoup plus stricts concernant l’importation de l’ecig.

Attention, quand vous voyagez, à bien vous renseigner sur les différentes lois autour de la vape. Cela vous évitera de mauvaises surprises à l’arrivée.

Par exemple, la Finlande interdit l’importation des cigarettes électroniques. La douane peut confisquer votre matériel à votre arrivée.

Il en va de même pour la Norvège qui est le seul pays européen à interdire totalement l’usage de la cigarette électronique. La vapote est considérée comme un médicament dont le but est de vous aider à cesser de fumer la cigarette ordinaire. À ce titre, les vapoteurs finlandais peuvent vaper seulement s’ils ont une prescription médicale.

Si vous êtes membre de l’UE ou l’EEE, vous pourrez normalement importer votre kit de cigarette électronique en Finlande, à condition d’avoir une attestation médicale et d’emporter un matériel n’excédant pas trois mois de consommation.

Bon à savoir : la cigarette électronique se compose d’un clearomiseur et d’un modbox. Il utilise l’électricité et un fil résistif contenu dans la résistance pour créer un aérosol. La vape ne contient aucun produit du tabac et ne génère aucune combustion. La vapeur inhalée est 95 % moins nocive que la fumée de cigarette traditionnelle et facilite l’arrêt du tabac.

Vape : les conditions de douane à l’international

Les conditions douanières diffèrent selon les pays que vous visitez. Certains pays interdisent totalement l’importation de l’e-cigarette, ce qui vous contraint à trouver une alternative pour continuer votre sevrage du tabac et éviter toute rechute dans le tabagisme.

Les patchs à la nicotine ainsi que d’autres substituts nicotiniques vendus en pharmacie peuvent remplacer la vape. Si vous visitez l’Inde, par exemple, où vapoter est interdit, vous pouvez, en attendant de revenir en France, utiliser un patch ou des chewing-gums contenant une dose de nicotine qui correspond à vos besoins.

En général, les conditions de douane à l’international :

• interdisent le transport et l’importation de produits du vapotage des mineurs de moins de 18 ans ;
• limitent la quantité de produits importés, que ce soit la contenance du flacon d’eliquide ou la concentration de nicotine ;
• varient d’un pays à un autre.

Par exemple, en Australie, vous devez pouvoir présenter une ordonnance médicale pour importer vos produits du vapotage nicotinés. Ils sont considérés, comme dans de nombreux pays, comme un médicament pour abandonner la cigarette normale et se sevrer de sa dépendance à la nicotine.

Au Canada par exemple, si vous souhaitez importer ou vendre des ecigarettes ou eliquides, vous devez obtenir une licence d’établissement pour produits pharmaceutiques, la vapote avec nicotine étant considérée comme un médicament.

Les pays qui interdisent l’importation de cigarettes électroniques

Voici la liste des pays qui interdisent l’importation de cigarettes électroniques et dont la douane pourrait confisquer votre matériel :

• Cambodge ;
• Indonésie ;
• Émirats arabes unis (confiscation par la douane à l’aéroport, même en cas de transit) ;
• Turquie ;
• Argentine ;
• Finlande ;
• République tchèque (interdiction d’importer ou de posséder plus de 20 ml/mg de nicotine par e-clope) ;
• Norvège ;
• Brunei ;
• Hong-kong ;
• Laos ;
• Népal ;
• Singapour ;
• Tawain ;
• Brésil (l’importation est autorisée pour un usage personnel de l’e-cig) ;
• Panama ;
• Uruguay.

La douane peut confisquer votre matériel, mais aussi vous verbaliser. Certains pays sont très stricts sur l’importation et l’utilisation de la vaporette, aussi ne vous amusez pas à essayer de passer la douane. Vous pourriez écoper d’une amende salée.

Connaître les règles de douane dans le monde

Informez-vous sur vos droits et les règles douanières avant de partir en voyage. Vous pouvez consulter le site web des douanes du pays où vous trouverez toutes les informations sur les conditions d’importation et d’exportation, ainsi que les taxes possibles.

Le site du ministère de la Santé du pays peut aussi vous renseigner sur la législation autour du vapotage et les règles en vigueur. Vous trouverez notamment les règles en matière de lutte contre le tabagisme et de politique anti-tabac. Le vaporisateur personnel est parfois considéré comme une aide efficace et reconnue pour cesser complètement de fumer, et parfois non.

Enfin, le site de l’ambassade française présent dans le pays peut aussi vous renseigner. Vous pouvez même leur écrire un mail pour poser vos questions. Vous trouverez toutes les informations à connaître avant votre départ pour bien vous préparer et savoir ce que vous avez le droit et l’interdiction d’importer.

La vape est autorisée, mais pas toujours l’importation

Certains pays autorisent l’usage de la cigarette électronique, mais interdisent son importation. Vous avez donc le droit de vapoter dans le pays ou d’acheter une cigarette électronique, mais vous ne pouvez pas emporter votre starter-pack ou votre kit complet ainsi que votre juice de vape.

Les vaporettes et les eliquides peuvent être confisqués par la douane à l’entrée du pays.

Ainsi, la Turquie autorise le vapotage sur son territoire, mais interdit l’importation des ecigarettes et des liquides contenant un dosage de nicotine. En revanche, vous pouvez importer des eliquides sans nicotine.

Il en va de même au Japon. La vape est légale, mais la vapote est considérée comme un médicament et doit être approuvée par le ministère de la Santé. Ainsi, l’importation des e-cigarettes est interdite, sauf si vous avez une ordonnance médicale.

Pour conclure, la cigarette électronique et la douane

Pour conclure, les conditions de douane concernant la cigarette électronique varient énormément selon les pays. En France, vous ne rencontrerez pas de problèmes particuliers. En Europe, certaines règles peuvent s’appliquer, notamment en ce qui concerne l’importation des vapotes et e-liquides.

À l’international, les règles de douane dépendent de la législation en place. Pour ne pas vous faire confisquer votre vapote à l’aéroport, lisez bien la réglementation de chaque pays sur les produits de vape.

Bon voyage !

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Publié le 30/03/2024 et modifié le 29/04/2024 dans Vos questions sur la cigarette electronique par l'auteur Neovapo.